Déposée le 17 janvier 2011 par marciano david
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PANTALONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est marciano david domicilié(e) 6 impasse des monts aigoual - 31240 - L'UNION - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marciano david domicilié(e) 6 impasse des monts aigoual - 31240 - L'UNION - France.
La marque LE PANTALONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
marciano david - 6 impasse des monts aigoual - 31240 - L'UNION - France
marciano david - 6 impasse des monts aigoual - 31240 - L'UNION - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Inscription le 28 décembre 2011 - Rejet partiel n°565665 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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